Les trois documents ci-après encadrent l'utilisation de ce site et l'achat des ressources numériques qui y sont proposées.
Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle
Le présent site est édité par Julien Marquer, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur), immatriculé sous le numéro SIRET 535 048 086 00032.
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Email de contact : julien@byjulien.store
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L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, modèles, méthodes) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite, à l'exception des ressources numériques achetées, dont l'usage est encadré par les CGV ci-après.
Objet, paiement, livraison, rétractation, usage
Les présentes conditions régissent la vente de ressources numériques (fichiers HTML téléchargeables, modèles Canva) proposées sur ce site par Julien Marquer.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, via la plateforme Stripe. Aucune donnée bancaire n'est stockée sur ce site.
Les ressources sont numériques et livrées immédiatement après paiement, via un lien de téléchargement et/ou un accès aux modèles Canva concernés, communiqué sur la page de confirmation et par email.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques dont l'exécution a commencé après accord préalable du client et renoncement exprès à son droit de rétractation — ce que le client accepte en procédant à l'achat d'une ressource immédiatement téléchargeable.
Sauf mention contraire sur la fiche produit, chaque ressource est vendue pour un usage personnel et professionnel illimité par l'acheteur. La revente, la redistribution ou le partage des fichiers ou des liens de modèles est interdite.
Pour toute question relative à une commande, contactez julien@byjulien.store. Une réponse est apportée sous 48h ouvrées.
Données collectées, conservation, vos droits (RGPD)
Lors d'un achat, les seules données collectées sont celles nécessaires au traitement du paiement (email, nom) et sont directement gérées par Stripe. Aucune donnée bancaire n'est transmise ni conservée par ce site.
Ces données sont utilisées exclusivement pour la livraison de la ressource achetée et la communication liée à la commande.
Les données de facturation sont conservées conformément aux obligations légales comptables (10 ans), via l'outil de paiement Stripe.
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour l'exercer, contactez julien@byjulien.store.
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